Vous avez sans doute déjà réfléchi à la transmission de votre patrimoine à vos enfants. Mais qu’en est-il de vos petits-enfants ? Dans certaines situations, il peut être intéressant de gratifier directement deux générations, voire de réaliser un « saut de génération ». Voici les principales solutions pour organiser une transmission optimisée en leur faveur.
Repenser la clause bénéficiaire de votre assurance-vie
Par défaut, la clause bénéficiaire désigne souvent : votre conjoint ou partenaire, puis vos enfants, et à défaut vos héritiers. Dans ce schéma, vos petits-enfants n’interviennent qu’en dernier recours. Il peut être judicieux d’adapter cette clause :
- Petits-enfants bénéficiaires de premier rang : ils reçoivent directement le capital au décès, tout en profitant de la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie.
- Bénéficiaires de second rang avec représentation : vos enfants sont bénéficiaires, mais peuvent renoncer, laissant ainsi leurs enfants percevoir le capital à leur place.
- Démembrement de propriété : vos enfants perçoivent le capital en usufruit et vos petits-enfants en nue-propriété. Ces derniers récupèrent ensuite la pleine propriété au décès de leur parent, sans nouvelle taxation.
Transmettre de votre vivant par donation
Deux abattements spécifiques permettent de donner à chacun de vos petits-enfants jusqu’à 63 730 € exonérés de droits, sous conditions :
- Donation classique : 31 865 € en franchise de droits, quel que soit l’actif transmis (immobilier, placements financiers, etc.).
- Don familial de somme d’argent : 31 865 € supplémentaires, à condition que le petit-enfant ait plus de 18 ans, que vous ayez moins de 80 ans et que le don soit déclaré dans le mois (formulaire 2735).
Ces abattements se renouvellent tous les 15 ans. Attention, s’ils ne sont pas utilisés de votre vivant, ils ne seront pas reportés sur la succession.
La donation-partage transgénérationnelle
La donation partage transgénérationnelle permet de gratifier en même temps vos enfants et vos petits-enfants, à condition de disposer de biens distincts. Chaque « souche » familiale doit être représentée, mais la répartition peut varier entre enfants et petits-enfants.
Exemple : si chaque souche reçoit 50 000 €, l’un de vos enfants peut en conserver une partie et en transmettre une autre directement à ses propres enfants.
La renonciation à succession
Lors de votre décès, vos enfants peuvent choisir de renoncer à leur part d’héritage au profit de leurs propres enfants. Vos petits-enfants héritent alors directement et bénéficient de l’abattement de 100 000 € qui aurait été applicable à leur parent, avec une fiscalité optimisée puisqu’il n’y a qu’un seul niveau de taxation.
Les présents d’usage
Enfin, vous pouvez gratifier vos petits-enfants à l’occasion d’évènements (anniversaire, mariage, naissance, Noël, etc.). Ces présents, qu’il s’agisse d’une somme d’argent, d’un bijou ou d’un autre bien remis « de la main à la main », doivent respecter deux conditions :
- être faits à l’occasion d’un évènement particulier,
- rester proportionnés à votre patrimoine et à vos revenus.
Les présents d’usage ne sont pas taxés et ne sont pas rapportés à la succession.
À retenir
Différentes solutions permettent d’associer vos petits-enfants à la transmission de votre patrimoine : adaptation de la clause bénéficiaire, donations, donation-partage transgénérationnelle, renonciation à succession ou encore présents d’usage.
Le choix de la meilleure stratégie dépend de votre situation familiale, de vos objectifs patrimoniaux et des abattements déjà utilisés.
